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Conseil Municipal du 21 novembre 2017

jeudi 23 novembre 2017

Écouter le Conseil Municipal

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2017
Appel

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES et BUDGETS, SERVICES à la POPULATION

 

Délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) modification de la délibération du 15 avril 2014
rapporteur : M. Vergnères
Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Débat d’orientations budgétaires 2018
rapporteur : Mme Delmas
Adhésion à l’Associaiton Marchés Publics d’Aquitaine (AMPA)
rapporteur : M. Bernard
Syndicat Mixte des Ports du Bassin d’Arcachon : approbation des statuts
rapporteur : M. Garcia

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Natura 2000 : demande de subventions pour la pose de nichoirs artificiels pour les chauve-souris
rapporteur : Mme Charton
Voile et surf scolaire 2017
rapporteur : Mme Baderspach
34eme Prix Littéraire du Pays de Buch : dotation et règlement du concours
rapporteur : M. Joseph
Salon de la Bande dessinée des 26 et 27 mai 2018
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Manifestations culturelles 2018 - demandes de subventions
Rapporteur : M. Anconiere
Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants : désignation du titulaire
Rapporteur : M. Joseph
Restauration collective de la ville et du CCAS : lancement de la procédure de passation du contrat de délégation de service public et constitution d’un groupement d’autorités concédantes
Rapporteur : M. Biehler
Animation jeunesse 2017 : participation financière de la COBAS
rapporteur : Mme Magne

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Opération Cocon 33 Isolation des combles perdus : approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes
rapporteur : Mme Leonard-Moussac
Réalisation d’une chaufferie biomasse dans le cadre de la restructuration du Pôle Technique Municipal
rapporteur : M. Ducasse
Dénomination de la voie du lotissement "Le clos de Maugis"
rapporteur : M. Henin
Echange des propriuétés sises 16-18-18B rue du Général Gallieni
rapporteur : M. Cardron
Mise à disposition de locaux sis 12bis rue Parc de l’Estey au profit du CCAS pour l’épicerie sociale et la banque alimentaire
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset
Mise à disposition de locuax sis 450 avenue de l’Aérodrome au profit de l’association Solidarité Tiers Monde
rapporteur : Mme Moreau
Acquisition de la propriété sise 2 rue de Menan
rapporteur : Mme Decle
Aménagement du carrefour du bois de rome
rapporteur : Mme Decle

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’articvle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales